|
Conditions d'utilisation |
|
|
-
Bienvenue sur le site Internet de la Fédération Française de Darts (que nous désignerons ci-après le "Site").
-
Vous pouvez parcourir le Site librement, mais souvenez-vous que la Fédération Française de Darts conserve notamment les droits d’exploitation (droits de représentation, de reproduction et de traduction) de tous les textes, données, images, supports audio et vidéo ou de tout autre document figurant sur le Site.
-
La reproduction des textes de ce site est autorisée, sous réserve du respect des trois conditions suivantes :
-
gratuité de la diffusion;
-
respect de l'intégrité des documents reproduits
-
à condition que la mention copyright suivante apparaisse sur toute reproduction :
"Ce document provient du site Web de la Fédération Française de Darts (accessible depuis http://www.dartsffd.com et http://dartsffd.free.fr).
Les droits de reproduction sont réservés et strictement limités."
-
La reproduction de tout ou partie de ce site sur un support électronique quel qu'il soit, est formellement interdite sauf autorisation expresse de la Fédération Française de Darts.
-
Vous ne devez pas distribuer, modifier, transmettre, utiliser ou réutiliser le contenu du site, à des fins commerciales, sans l’autorisation écrite de la Fédération Française de Darts.
-
La Fédération Française de Darts se réserve tous les autres droits liés à ce Site.
|
|
|
|